Marque enregistrée - Marque en vigueur

ON S'LA COULE ROUSSE
Monsieur Pierre Chaumette

Numéro de dépôt :
4630753
Date de dépôt :
08/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2030
ON S\'LA COULE ROUSSE de Pierre Chaumette

Présentation de la marque ON S'LA COULE ROUSSE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2020 par monsieur Pierre Chaumette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ON S'LA COULE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est monsieur Pierre Chaumette domicilié(e) 10 rue de l'ecole - 07150 - vagnas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Chaumette domicilié(e) 10 rue de l'ecole - 07150 - Vagnas - France.

La marque ON S'LA COULE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630753.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON S'LA COULE ROUSSE arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

Pierre Chaumette a également déposé les autres marques suivantes : La Fa'briquette


Monsieur Pierre Chaumette - 10 rue de l'ecole - 07150 - vagnas - France


Monsieur Pierre Chaumette - 10 rue de l'ecole - 07150 - Vagnas - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.